Musée d’art de Joliette

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Dans de tels cas, le MAJ demande aux utilisateurs et utilisatrices d’indiquer le titre de l’œuvre, le nom de l’artiste et toute mention relative à la collection ou au droit d’auteur qui pourrait être mentionnée.

Les modifications des images pouvant porter atteinte à l’intégrité de l’œuvre sont interdites (ex. : coupure de l’image, ajouts d’éléments étrangers à l’œuvre, modification de couleurs).

En aucun cas le MAJ ne doit être associé à un produit, projet ou entreprise par la seule utilisation d’une image publiée sur son site Internet.

Toute reproduction des images pour une utilisation autre qu’une utilisation équitable au sens de la Loi sur le droit d’auteur est formellement interdite sans l’autorisation préalable du MAJ à cet effet. Une demande de reproduction peut être adressée au MAJ en écrivant à communication@museejoliette.org.

En mettant en ligne des images d’œuvres de sa collection, le MAJ n’assume aucune responsabilité pour tout recours ou toute réclamation d’un tiers qui invoquerait notamment une contravention au droit d’auteur ou au droit à l’image pour l’utilisation faite en contravention aux lois d’une de ces images.

Le Musée d’art de Joliette a recours à la mention « Domaine public ou Domaine public au Canada ». Les contenus qui sont clairement identifiés avec une telle mention de droits peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention. Une personne doit communiquer avec le MAJ ou avec le ou la titulaire des droits lorsqu’une utilisation nécessite une autorisation écrite préalable (licence).

Pour n’importe quelle utilisation autorisée des contenus, la personne doit mentionner le nom de l’artiste ou de la créatrice ou du créateur (s’il est connu) et mentionner la source (« Musée d’art de Joliette »), préférablement avec le numéro d’inventaire, le nom de l’artiste, le titre de l’œuvre, l’année de production, les dimensions ou l’URL des contenus utilisés.

Cette œuvre est protégée par le droit d’auteur et/ou les droits voisins. Vous avez le droit d’utiliser l’œuvre de toutes les manières autorisées par la législation sur le droit d’auteur et les droits voisins applicables à votre utilisation. Les autres utilisations requièrent l’autorisation de la personne titulaire des droits. Veuillez envoyer votre demande à collections@museejoliette.org.

Domaine public

Le Musée d’art de Joliette autorise la libre utilisation de toutes les images d’archives et d’objets réputées faire partie du domaine public, numérisées et accessibles en ligne. Ces images sont offertes gratuitement, et ce, sans restriction, selon les indications associées.

Un objet est dans le domaine public quand il n’est plus protégé par le droit d’auteur. Les images peuvent être copiées, partagées et modifiées sans condition, et ce, même à des fins commerciales. Une image de l’objet est disponible pour téléchargement en haute résolution. Il n’est cependant pas permis de compiler des images pour répliquer un service similaire ou concurrent.

Plus de détails sur la licence : Domaine public

Domaine public au Canada

Cette œuvre a été identifiée comme étant libre de restrictions connues selon la loi.

Loi sur le droit d'auteur du Canada (L.R.C. (1985), ch. C-42)

Vous pouvez copier, modifier, distribuer et jouer l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin d’une permission.

L’œuvre peut ne pas être libre de restrictions de droits d’auteur connues dans toutes les juridictions. La durée du droit d’auteur variant d’une juridiction à l’autre, une œuvre libre de restrictions de droits d’auteur au Canada peut être toujours protégée dans une autre juridiction.

Certaines personnes peuvent détenir d’autres droits sur l’œuvre, comme un brevet ou une marque commerciale, d’autres peuvent détenir des droits sur la manière dont l’œuvre est utilisée, comme le droit à l’image ou à la vie privée.

Au Canada, les droits moraux sur une œuvre ont la même durée que le droit d’auteur sur celle-ci. Dans certaines juridictions, les droits moraux de l’auteur peuvent persister de manière perpétuelle au-delà de la durée du droit d’auteur. Ces droits peuvent inclure le droit d’être identifié comme l’auteur et le droit de s’opposer à toute mutilation ou tout traitement outrageant de l’œuvre. Le MAJ ne concède aucune garantie sur l’œuvre et décline toute responsabilité pour toute utilisation de l’œuvre.

Autres

Titulaire introuvable

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Droit d’auteur non retracé

Le statut de cette œuvre en ce qui concerne le droit d’auteur et les droits voisins n’a pas été validé. Pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec le MAJ en écrivant à collections@museejoliette.org.

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